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SPORT

Les associés du cabinet étant passionnés de sport, ils ont acquis une expertise dans ce domaine, comptant dans leur clientèle des sportifs de haut niveau.

En effet, les athlètes, quel que soit le stade de leur carrière, ont des problématiques personnelles et patrimoniales particulières : amenés à jouer ou à faire des compétitions dans différents pays, ils sont souvent imposés à l’étranger où ils peuvent s’installer. Inversement, des sportifs étrangers viennent aussi s’installer en France, à titre temporaire ou définitif, pour y construire leur vie professionnelle et personnelle. Des transferts peuvent donc être négociés contractuellement (incluant à la fois des problématiques civiles, sociales et fiscales). De plus, la famille des sportifs qui s’installe avec eux connait elle aussi des problématiques liées à son changement de résidence civile et fiscale. En outre, parce qu’ils sont parfois mineurs, les athlètes doivent faire l’objet d’une protection juridique importante et surtout ciblée.

A ces différentes questions s’ajoutent des interrogations sur d’éventuelles obtentions de permis de séjour et/ou de travail, de nationalité, d’imposition et de choix de vie personnelle ainsi que de gestion et de transmission de patrimoines (l’acquisition du logement par exemple ou encore la mise en place de donations aux parents, etc.).

Les associés du cabinet accompagnent donc les athlètes et leur famille à toutes les étapes de leur vie en France et à l’étranger, et notamment en cas d’arrivée et de départ. 

Par ailleurs, sponsorisés par de grandes marques (de luxe, d’équipements sportifs ou autres), les athlètes négocient et concluent des contrats dits de « sponsoring » par lesquels ils mettent leur image à la disposition de la société de sponsor en échange de redevances. Ils perçoivent par exemple une rémunération contre des publications (sur les réseaux sociaux, dans les médias et/ou dans la presse) dans lesquelles ils représentent la marque en question. Ces contrats sont peu réglementés mais engendrent des questions civiles, souvent internationales, et fiscales (relatives, notamment aux éventuelles créations de sociétés d’images et à l’imposition des redevances) importantes, surtout lorsqu’ils s’exécutent dans plusieurs pays différents et prévoient une exclusivité. Le cabinet rédige, négocie et assure la bonne exécution de ces types de contrats, dont il traite de toutes les conséquences, civiles et fiscales.

Le cabinet accompagne donc les sportifs à toutes les étapes de leur vie (y compris lors de leur reconversion, leur carrière sportive terminée).